Les règles du droit d'auteur (2/3)

Question 1 [Obligatoire]

Une œuvre sous licence libre :

est une œuvre tombée dans le domaine public

peut faire l'objet de tous types d'utilisations par l'enseignant

est protégée par le droit d'auteur

Ne sais pas

Question 2 [Obligatoire]

En plaçant son œuvre sous licence libre, le titulaire des droits :

donne carte blanche à tous types d'utilisation

autorise en amont certaines utilisations (modifier ou non l'œuvre, utiliser l'œuvre à des fins commerciales ou non commerciales...)

autorise d'autres personnes à se présenter comme auteur de son œuvre

Ne sais pas

Question 3 [Obligatoire]

L'autorisation d'utiliser une œuvre peut être demandée :

seulement à l'auteur

seulement à une société de gestion collective

à l'auteur ou à une société de gestion collective s'il en est adhérent

Ne sais pas

Question 4 [Obligatoire]

Un enseignant du primaire et du secondaire :

ne peut s'opposer à une exploitation commerciale de son cours par son établissement

ne peut s'opposer à une exploitation de son cours par son établissement dans la mesure strictement nécessaire à l'accomplissement de la mission de service public

peut s'opposer à toute utilisation de son cours par son établissement

Ne sais pas

Question 5 [Obligatoire]

Un enseignant-chercheur de l'enseignement supérieur :

est seul titulaire du droit d'auteur sur son cours

n'est pas titulaire du droit d'auteur sur son cours

est titulaire du droit d'auteur sur son cours et ne peut le céder à un éditeur privé

Ne sais pas

Question 6 [Obligatoire]

Quelles informations d'un site internet vous permettent de connaître la possibilité de réutiliser le contenu du site ?

les mentions légales ou les conditions générales d'utilisation

le nom du site

le directeur de publication

Ne sais pas

Question 7 [Obligatoire]

L'insertion d'un lien hypertexte sur une page personnelle ou professionnelle vers une œuvre protégée par le droit d'auteur :

est interdite

est autorisée si l'œuvre a été mise en ligne par ou avec le consentement du titulaire des droits

est autorisée si l'accès est gratuit

Ne sais pas

Question 8 [Obligatoire]

En cas de doute sur le respect du droit d'auteur :

je fais fi du doute et procède à l'utilisation

je mets fin à mes activités d'enseignement

je consulte le guide du droit d'auteur

Ne sais pas

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Des réponses à mes questions

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