Les règles du droit d'auteur (1/3)

Question 1 [Obligatoire]

Le droit d'auteur protège :

une œuvre originale

une idée

une méthode pédagogique

Ne sais pas

Question 2 [Obligatoire]

Le droit d'auteur confère :

un droit de reproduction seulement

Un droit de représentation et un droit de reproduction

un droit de censure

Ne sais pas

Question 3 [Obligatoire]

Une exception au droit d'auteur :

retire tout droit à l'auteur

permet une utilisation sous conditions de l'œuvre avec autorisation de l'auteur

permet une utilisation sous conditions de l'œuvre sans autorisation de l'auteur

Ne sais pas

Question 4 [Obligatoire]

Les droits patrimoniaux de l'auteur durent :

70 ans à compter de la publication de l'œuvre

70 ans à compter du décès de l'auteur

20 ans à compter de la création

Ne sais pas

Question 5 [Obligatoire]

Un morceau de musique est susceptible d'être protégé :

par le droit d'auteur seulement

par aucun droit

par le droit d'auteur, le droit des artistes-interprètes et le droit du producteur de phonogrammes

Ne sais pas

Question 6 [Obligatoire]

La protection d'une interprétation musicale par le droit des artistes-interprètes dure :

70 ans à compter de l'interprétation

jusqu'à la mort de l'artiste-interprète

70 ans à compter du décès de l'artiste-interprète

Ne sais pas

Question 7 [Obligatoire]

La protection d'une interprétation dramatique par le droit des artistes-interprètes dure :

jusqu'à la mort de l'artiste-interprète

50 ans à compter du décès de l'artiste-interprète

50 ans à compter de l'interprétation

Ne sais pas

Question 8 [Obligatoire]

Le droit moral de l'auteur comprend :

un droit de divulgation, un droit à la paternité et un droit au respect de l'œuvre

un droit d'opposition

un droit de suite

Ne sais pas

Question 9 [Obligatoire]

Le droit moral de l'auteur :

s'éteint à sa mort

s'éteint 70 ans après la mort de l'auteur

ne s'éteint pas

Ne sais pas

Question 10 [Obligatoire]

En cas de doute sur le respect du droit d'auteur :

je fais fi du doute et procède à l'utilisation

je mets fin à mes activités d'enseignement

je consulte le guide du droit d'auteur

Ne sais pas

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Des réponses à mes questions

Les règles du droit d'auteur (1/3)

Question 1 [Obligatoire]

Question 2 [Obligatoire]

Question 3 [Obligatoire]

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Question 7 [Obligatoire]

Question 8 [Obligatoire]

Question 9 [Obligatoire]

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