9 ressources en auto-formation : jurisprudence

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9 résultats
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Résultats de 1 à 9
Présentation de la ressource en auto-formation Canal Stratégies du droit, droits de la stratégie cours / présentation
21/12/2017
Canal Stratégies du droit, droits de la stratégie
Auteur(s) : DENIS Jean-Philippe
Description : L’encyclopédie de la stratégie publiée aux éditions Vuibert regroupe plus de 80 contributions, rédigées par 120 auteurs. Elle a pour objectif de présenter un état complet de la connaissance dans le champ de la stratégie des organisations, que celles-ci soient des entreprises, des associations, des ...
Présentation de la ressource en auto-formation Evolution de la faute dans la jurisprudence cours / présentation
05/07/2007
Evolution de la faute dans la jurisprudence
Auteur(s) : ROUGE Clotilde
Description : les bases de la jurisprudence ont été fixées en 1936. Un expert est nécessaire pour estimer si un chirurgien ou un médecin est fautif. la loi du 4 mars 2002 a instauré le régime d'indemnisation des accidents médicaux. Avant 1997 et en 2000 le juge utilisait la présomption de faute. Mais il faut ...
Présentation de la ressource en auto-formation Introduction au droit scénario pédagogique, cours / présentation, questionnaire
01/03/2018
Introduction au droit
Auteur(s) : Eléonore CADOU
Description : Ce cours d'Introduction au droit aborde les spécificités de la matière (contraintes et outils spécifiques) et livre un résumé du droit français permettant ainsi de mieux comprendre pourquoi il s'organise autour de certaines divisions fondamentales (droit privé / droit public, etc.). Il doit aider ...
Présentation de la ressource en auto-formation Jurisprudence : infections nosocomiales et responsabilités cours / présentation
05/07/2007
Jurisprudence : infections nosocomiales et responsabilités
Auteur(s) : MAUBISSON Clémence
Description : C'est un vrai problème de santé publique. C'est un réél risque sanitaire , en effet 750 000 personnes en sont atteintes par an, et il y a 4000 morts par an. Un dispositif de prévention et de lutte est mis en place. La désinfection est primordiale également. Une information sur la vigilance est e ...
Présentation de la ressource en auto-formation L'obligation d'information dans la jurisprudence tunisienne cours / présentation
06/07/2007
L'obligation d'information dans la jurisprudence tunisienne
Auteur(s) : MASMOUDI Tasnim
Description : Dans le cadre du XIème séminaire de Droit médical, qui s'est tenu à Toulouse les 5 et 6 juillet 2007, Tasnim MASMOUDI nous présente l'obligation d'information dans la jurisprudence tunisienne.
Présentation de la ressource en auto-formation Le rôle des Médecins dans les CRCI cours / présentation
05/07/2007
Le rôle des Médecins dans les CRCI
Auteur(s) : BACCINO Eric
Description : Un médecin passe en moyenne 12 journées à sièger et traite environ 16,50 dossiers. Les médecins viennent de toute origine, souvent syndicale. Ils recoivent les rapports et les lisent, posent des questions et discutent avec les autres membres du CRCI. Parfois leur évaluation est non reproductible ...
Présentation de la ressource en auto-formation Table ronde : infections nosocomiales, modalités d'indemnisation cours / présentation
05/07/2007
Table ronde : infections nosocomiales, modalités d'indemnisation
Auteur(s) : DE LARRARD Françoise, MARTRE Patrick-H, LAUTIER JP, ATTAMIAN E., CARRA
Description : Le problème est la définition du caractère nosocomial d'une infection. Les experts eux constatent un dommage, des séquelles. Il faut décider de l'imputabilité médico-légale. La relation entre qualités des soins et infections n'est pas simple. le juge lui ne transige que sur un rapport d'expert, ...
Présentation de la ressource en auto-formation Experts 2011 - Jurisprudence et avenir de l'expertise en Europe cours / présentation
Experts 2011 - Jurisprudence et avenir de l'expertise en Europe
Auteur(s) : de FONTBRESSIN Patrick
Description : Colloque des Compagnies des Experts de Justice du Grand Est. Organisé par la Compagnie de Reims sous la présidence d’honneur de Monsieur le Premier Président et de Monsieur le Procureur Général de la Cour d’Appel de Reims. Titre : Jurisprudence et avenir de l'expertise en Europe. Intervenant: Maître ...
Présentation de la ressource en auto-formation Reims 2011 – Jurisprudence et avenir de l’expertise en Europe. cours / présentation
Reims 2011 – Jurisprudence et avenir de l’expertise en Europe.
Auteur(s) : de FONTBRESSIN Patrick
Description : Titre : Reims 2011 – Jurisprudence et avenir de l’expertise en Europe. Intervenant : Patrick de FONTBRESSIN (Avocat à la Cour – Maitre de Conférence à l’Université de Paris XI). Résumé : Réflexions à un carrefour de la jurisprudence : point de choc ou point de rencontre. Retour sur la construction ...