632 ressources en auto-formation par thème : Droit

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Présentation de la ressource en auto-formation 12 – Quelle stratégie nationale pour le développement des EMR ? J.L. BAL cours / présentation
20/06/2012
12 – Quelle stratégie nationale pour le développement des EMR ? J.L. BAL
Description : Troisième intervenant de la soirée, J.L. Bal, Président du Syndicat des Energies Renouvelables a évoqué le Livre Blanc des Energies Renouvelables et les propositions et préconisations qui l'accompagnent à horizons 2020 et 2030. Ce document insiste sur la nécessité d'investir massivement dans les ...
Présentation de la ressource en auto-formation 04 – Table ronde n°1 : les acteurs du domaine public maritime cours / présentation
20/06/2012
04 – Table ronde n°1 : les acteurs du domaine public maritime
Description : Quel partage du domaine public maritime ? Les activités maritimes actuelles sont elles un frein au développement des EMR ? Quelles sont les incidences sur les activités de la pêche ? Sur le tourisme ? Quelle prise en compte de l’histoire des différents acteurs du milieu maritime dans le développement ...
Présentation de la ressource en auto-formation 05 –Table ronde n°2 : quels effets ont les EMR sur l’environnement ? cours / présentation
20/06/2012
05 –Table ronde n°2 : quels effets ont les EMR sur l’environnement ?
Description : Quels sont les impacts positifs (production d’énergie, récifs artificiels,...) et négatifs (impact sur faune marine et aviaire, impacts hydro sédimentaires,...) de l’implantation des projets EMR ? Quel est le retour d’expérience sur l’impact environnemental engendré par la mise en place et le fo ...
Présentation de la ressource en auto-formation A l’origine de la société, souvent un contrat cours / présentation
19/03/2014
A l’origine de la société, souvent un contrat
Auteur(s) : DONDERO Bruno
Description : Contrat de société et société unipersonnelle > A l’origine de la société, souvent un contrat La création d’une société a souvent pour fondement un contrat conclu entre deux personnes ou plus : le contrat de société. Il est aussi possible qu’une société existe parce qu’une personne seule a créé ...
Présentation de la ressource en auto-formation Abus de majorité et de minorité cours / présentation
19/03/2014
Abus de majorité et de minorité
Auteur(s) : DONDERO Bruno
Description : Le statut des dirigeants, le gouvernement d'entreprise, la RSE Abus de majorité et de minorité Cette vidéo fait partie du dispositif pédagogique du MOOC Sorbonne Droit des entreprises, qui a connu sa première session entre mai et juin 2014 sur la plate-forme France Université Numérique (FUN). Ces ...
Présentation de la ressource en auto-formation Accords de branche et accords d'entreprise cours / présentation
03/03/2017
Accords de branche et accords d'entreprise
Description : L'accord collectif et l'entreprise Conférence donnée lors du colloque 2017 de l'Institut du Travail de Bordeaux L'accord collectif de travail après la loi El Khomri >> Christophe Radé, Professeur à l'Université de Bordeaux, CERFAPS EA 4600
Présentation de la ressource en auto-formation Accords et entreprises à structures complexes (établissements groupés, UES, réseaux) cours / présentation
03/03/2017
Accords et entreprises à structures complexes (établissements groupés, UES, réseaux)
Description : L'accord collectif et l'entreprise Conférence donnée lors du colloque 2017 de l'Institut du Travail de Bordeaux L'accord collectif de travail après la loi El Khomri >> Gilles Auzero, Professeur à l'Université de Bordeaux, Comptrasec, UMR 5114 CNRS
Présentation de la ressource en auto-formation Acquisition de terrains par préemption méthodologie
20/09/2011
Acquisition de terrains par préemption
Auteur(s) : ATEN
Description : Dans un but de protection des espaces naturels, les pouvoirs publics ont mis en place depuis plus d'un siècle différents types d'outils juridiques. Cet ouvrage les réunit sous forme de fiches présentées : soit par type de protection (réglementaire, maîtrise foncière, contractuelle etc.), soit par ...
Présentation de la ressource en auto-formation Actualités médico-légales en imagerie
01/01/2015
Actualités médico-légales en imagerie
Description : - Objectifs d'apprentissage (rappel module 1); Référentiel métier et compétences du radiologue; De nos jours, le médecin est pleinement responsable; Régimes de responsabilité médicale et juridictions compétentes; Responsabilité économique; Le "client" du radiologue est le patient pas le clinicien de ...
Présentation de la ressource en auto-formation Aire spécialement protégée d'importance méditerranéenne méthodologie
22/09/2011
Aire spécialement protégée d'importance méditerranéenne
Auteur(s) : ATEN
Description : Dans un but de protection des espaces naturels, les pouvoirs publics ont mis en place depuis plus d'un siècle différents types d'outils juridiques. Cet ouvrage les réunit sous forme de fiches présentées : soit par type de protection (réglementaire, maîtrise foncière, contractuelle etc.), soit par ...