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méthodologie
05/10/2011
Préservation des zones humides - Loi sur l'eau
Auteur(s)
:
ATEN
Description
:
Dans un but de protection des espaces naturels, les pouvoirs publics ont mis en place depuis plus d'un siècle différents types d'outils juridiques. Cet ouvrage les réunit sous forme de fiches présentées : soit par type de protection (réglementaire, maîtrise foncière, contractuelle etc.), soit par ...
outils juridiques
espaces naturels
protection
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méthodologie
05/10/2011
Protection par voie contractuelle
Auteur(s)
:
ATEN
Description
:
Dans un but de protection des espaces naturels, les pouvoirs publics ont mis en place depuis plus d'un siècle différents types d'outils juridiques. Cet ouvrage les réunit sous forme de fiches présentées : soit par type de protection (réglementaire, maîtrise foncière, contractuelle etc.), soit par ...
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espaces naturels
protection
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méthodologie
01/06/2011
Réserve biologique (Réserve biologique intégrale/ Réserve biologique dirigée)
Auteur(s)
:
ATEN
Description
:
Dans un but de protection des espaces naturels, les pouvoirs publics ont mis en place depuis plus d'un siècle différents types d'outils juridiques. Cet ouvrage les réunit sous forme de fiches présentées : soit par type de protection (réglementaire, maîtrise foncière, contractuelle etc.), soit par ...
outils juridiques
espaces naturels
protection
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méthodologie
05/10/2011
Réserve de biosphère
Auteur(s)
:
ATEN
Description
:
Dans un but de protection des espaces naturels, les pouvoirs publics ont mis en place depuis plus d'un siècle différents types d'outils juridiques. Cet ouvrage les réunit sous forme de fiches présentées : soit par type de protection (réglementaire, maîtrise foncière, contractuelle etc.), soit par ...
outils juridiques
espaces naturels
protection
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méthodologie
16/10/2011
Réserve de pêche
Auteur(s)
:
ATEN
Description
:
Dans un but de protection des espaces naturels, les pouvoirs publics ont mis en place depuis plus d'un siècle différents types d'outils juridiques. Cet ouvrage les réunit sous forme de fiches présentées : soit par type de protection (réglementaire, maîtrise foncière, contractuelle etc.), soit par ...
outils juridiques
espaces naturels
protection
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méthodologie
16/10/2011
Réserve naturelle en Corse
Auteur(s)
:
ATEN
Description
:
Dans un but de protection des espaces naturels, les pouvoirs publics ont mis en place depuis plus d'un siècle différents types d'outils juridiques. Cet ouvrage les réunit sous forme de fiches présentées : soit par type de protection (réglementaire, maîtrise foncière, contractuelle etc.), soit par ...
outils juridiques
espaces naturels
protection
ATEN
méthodologie
01/01/2010
Réserve naturelle nationale
Auteur(s)
:
ATEN
Description
:
Dans un but de protection des espaces naturels, les pouvoirs publics ont mis en place depuis plus d'un siècle différents types d'outils juridiques. Cet ouvrage les réunit sous forme de fiches présentées : soit par type de protection (réglementaire, maîtrise foncière, contractuelle etc.), soit par ...
outils juridiques
espaces naturels
protection
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méthodologie
12/10/2011
Réserve naturelle régionale
Auteur(s)
:
ATEN
Description
:
Dans un but de protection des espaces naturels, les pouvoirs publics ont mis en place depuis plus d'un siècle différents types d'outils juridiques. Cet ouvrage les réunit sous forme de fiches présentées : soit par type de protection (réglementaire, maîtrise foncière, contractuelle etc.), soit par ...
outils juridiques
espaces naturels
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méthodologie
16/10/2011
Sanctuaire pour les mammifères marins en Méditerranée
Auteur(s)
:
ATEN
Description
:
Dans un but de protection des espaces naturels, les pouvoirs publics ont mis en place depuis plus d'un siècle différents types d'outils juridiques. Cet ouvrage les réunit sous forme de fiches présentées : soit par type de protection (réglementaire, maîtrise foncière, contractuelle etc.), soit par ...
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espaces naturels
protection
ATEN
méthodologie
20/02/2010
Site classé
Auteur(s)
:
ATEN
Description
:
Dans un but de protection des espaces naturels, les pouvoirs publics ont mis en place depuis plus d'un siècle différents types d'outils juridiques. Cet ouvrage les réunit sous forme de fiches présentées : soit par type de protection (réglementaire, maîtrise foncière, contractuelle etc.), soit par ...
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