24 ressources en auto-formation : propriété intellectuelle

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Présentation de la ressource en auto-formation Ecole Européenne d'été 2009 VF - L'accès aux produits médicaux à travers un contexte international cours / présentation
23/07/2009
Ecole Européenne d'été 2009 VF - L'accès aux produits médicaux à travers un contexte international
Auteur(s) : LOJKO Natalia
Description : Nathie Lojko nous présente les problèmes liés aux droits à la propriété intellectuelle lors de l'accès aux produits médicaux. SCD Médecine.
Présentation de la ressource en auto-formation Experts 2010 B - La propriété industrielle : un enjeu de taille cours / présentation
18/03/2010
Experts 2010 B - La propriété industrielle : un enjeu de taille
Auteur(s) : BAUJOIN Florence
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Maître Florence BAUJOIN définit la propriété intellectuelle, la propriété industrielle (brevets, dessins et modèles, marques et droits associés) et la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur et droit voisin). Comment protéger ...
Présentation de la ressource en auto-formation Experts 2010 D - La protection du design cours / présentation
18/03/2010
Experts 2010 D - La protection du design
Auteur(s) : DEBUCHY Carole
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Carole DEBUCHY définit la notion de design. Elle donne également des pistes pour trouver le meilleur outil de protection de l'innovation industrielle (droit d'auteur, dessin et modèle ou marque). Comment procéder à l'étranger ? Quels ...
Présentation de la ressource en auto-formation Experts 2010 E - Naissance, vie et mort des titres de propriété industrielle cours / présentation
18/03/2010
Experts 2010 E - Naissance, vie et mort des titres de propriété industrielle
Auteur(s) : SEMERIVA Philippe
Description : Présentation de Monsieur Philippe SEMERIVA sur le thème : le juge face à quelques aspects de la naissance, de la vie et de la mort des titres de propriété industrielle. SCD Médecine.
Présentation de la ressource en auto-formation Experts 2010 F - La cybercontrefaçon cours / présentation
18/03/2010
Experts 2010 F - La cybercontrefaçon
Auteur(s) : DREYFUS-BECHMANN Laurence
Description : Quelles sont les formes de contrefaçons sur Internet ? Peut-on identifier des contrefacteurs sur le web? Comment prouver que l'on a été victime d'une contrefaçon et quels sont les recours possibles au niveau national, européen et international ? Comment évolue la jurisprudence ? Quel est la finalité ...
Présentation de la ressource en auto-formation Experts 2010 G - Contrefaçon et concurrence déloyale cours / présentation
18/03/2010
Experts 2010 G - Contrefaçon et concurrence déloyale
Auteur(s) : MOATTY Myriam
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Maître Myriam MOATTY vous présente les domaines respectifs des actions en contrefaçon et en concurrence déloyale. Les actions en concurrence déloyale n'ont cessé de croitre lors de 15 ou 20 dernières années notamment avec la loi Chatel ...
Présentation de la ressource en auto-formation Experts 2010 H - La proposition de règlement de l'Union Européenne cours / présentation
18/03/2010
Experts 2010 H - La proposition de règlement de l'Union Européenne
Auteur(s) : MEYRUEIS Céline
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims Madame Le Professeur Céline MEYRUEIS du CEIPI (Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle) nous présente un projet d'accord sur la juridiction du brevet européen et du brevet de l'Union européenne. Pour aller plus ...
Présentation de la ressource en auto-formation Experts 2010 J - Clôture du colloque cours / présentation
18/03/2010
Experts 2010 J - Clôture du colloque
Auteur(s) : BERNARD Mary-Hélène
Description : Clôture du colloque sur la propriété industrielle et intellectuelle. SCD Médecine.
Présentation de la ressource en auto-formation Intégrer la dimension éthique et le respect de la déontologie (référentiel C2i : module A2) cours / présentation, exercice, autoévaluation, animation, glossaire, méthodologie
16/09/2005
Intégrer la dimension éthique et le respect de la déontologie (référentiel C2i : module A2)
Auteur(s) : Maniez Dominique
Description : Dans la mesure où nul n'est censé ignorer la loi, toute personne utilisant un ordinateur se doit de connaître les grands principes du droit de l'informatique, de la même manière que tout usager de la route a l'obligation de connaître le code de la route. Le droit de l'informatique n'est donc pas ...
Présentation de la ressource en auto-formation Le droit d'auteur et le droit à l'image liste de références, cours / présentation
11/06/2015
Le droit d'auteur et le droit à l'image
Auteur(s) : Evelyne MOREAU, Sophie LORENZO
Description : Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo ont réalisé pour le compte de l'Ecole des Mines de Nantes (France) un cours interactif intitulé "Le droit d'auteur et le droit à l'image" à l'intention des étudiants mais aussi des enseignants. Mis à jour en juin 2012, ce cours fait le tour de la question de la p ...