6 ressources en auto-formation : Personne morale

FILTRES

6 résultats
page 1 sur 1
Résultats de 1 à 6
Présentation de la ressource en auto-formation Droit des sociétés tutoriel, animation, exercice, autoévaluation, étude de cas
14/05/2007
Droit des sociétés
Auteur(s) : AMAR Jacques
Description : Cours d'introduction au droit des sociétés qui présente les principales formes sociales et l'importance de la liberté contractuelle dans l'organisation des activités économiques. De plus, il permet de s'exercer à résoudre des cas pratiques.
Présentation de la ressource en auto-formation Droit des sociétés : Agir avec ou sans personne morale tutoriel, animation, exercice, autoévaluation, étude de cas
05/02/2008
Droit des sociétés : Agir avec ou sans personne morale
Auteur(s) : AMAR JACQUES
Description : Ce chapitre introduit un autre paramètre dans la création d'une société : la création d'une personne morale. Agir sans personne morale correspond à deux hypothèses : une hypothèse où les parties au contrat ont délibérément refusé d'immatriculer la société pour qu'elle acquière la personnalité morale, ...
Présentation de la ressource en auto-formation Droit des sociétés : Agir seul ou à plusieurs tutoriel, animation, exercice, autoévaluation, étude de cas
05/02/2008
Droit des sociétés : Agir seul ou à plusieurs
Auteur(s) : AMAR JACQUES
Description : Cette ressource expose les deux manières d'exercer une activité économique. 1) Si on agit seul (on sera régi soit par le droit commercial, soit par le droit civil selon la nature de l'activité) ; si on engage l'intégralité de son patrimoine chaque fois que l'on effectue une opération, d'où pour ...
Présentation de la ressource en auto-formation Introduction au droit scénario pédagogique, cours / présentation, questionnaire
01/03/2018
Introduction au droit
Auteur(s) : Eléonore CADOU
Description : Ce cours d'Introduction au droit aborde les spécificités de la matière (contraintes et outils spécifiques) et livre un résumé du droit français permettant ainsi de mieux comprendre pourquoi il s'organise autour de certaines divisions fondamentales (droit privé / droit public, etc.). Il doit aider ...
Présentation de la ressource en auto-formation Structure juridique des entreprises : les sociétés cours / présentation, exercice
28/11/2005
Structure juridique des entreprises : les sociétés
Auteur(s) : Coudray-Betoulle Catherine
Description : L'objectif du module est de donner une « teinture juridique » à des non juristes dans le domaine abordé. Il doit permettre à ceux qui l'utiliseront d'acquérir des savoirs grâce aux connaissances théoriques, ainsi que des méthodes, par le biais des exercices. Ces derniers permettent, notamment, de ...
Présentation de la ressource en auto-formation La capacité de la personne morale cours / présentation
La capacité de la personne morale
Auteur(s) : LUCAS François-Xavier
Description : L’ordonnance de réforme du droit des contrats n’affecte que les dispositions du droit commun des contrats et ne concerne donc pas, a priori, le droit des sociétés. A priori seulement, car les dispositions générales relatives à la capacité et à la représentation des contractants pourraient avoir ...