14 ressources en auto-formation : jurisprudence

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14 résultats
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Résultats de 1 à 10
Présentation de la ressource en auto-formation Canal Stratégies du droit, droits de la stratégie cours / présentation
21/12/2017
Canal Stratégies du droit, droits de la stratégie
Auteur(s) : DENIS Jean-Philippe
Description : L’encyclopédie de la stratégie publiée aux éditions Vuibert regroupe plus de 80 contributions, rédigées par 120 auteurs. Elle a pour objectif de présenter un état complet de la connaissance dans le champ de la stratégie des organisations, que celles-ci soient des entreprises, des associations, des ...
01/01/2012
Chapitre 1 - Les différents types de responsabilité
Description : Droit médical - La responsabilité morale, La responsabilité disciplinaire, La responsabilité civile, L'indemnisation au titre de la solidarité nationale, La responsabilité pénale, La responsabilité administrative
Présentation de la ressource en auto-formation Evolution de la faute dans la jurisprudence cours / présentation
05/07/2007
Evolution de la faute dans la jurisprudence
Auteur(s) : ROUGE Clotilde
Description : les bases de la jurisprudence ont été fixées en 1936. Un expert est nécessaire pour estimer si un chirurgien ou un médecin est fautif. la loi du 4 mars 2002 a instauré le régime d'indemnisation des accidents médicaux. Avant 1997 et en 2000 le juge utilisait la présomption de faute. Mais il faut ...
Présentation de la ressource en auto-formation Introduction au droit scénario pédagogique, cours / présentation, questionnaire
01/03/2018
Introduction au droit
Auteur(s) : Eléonore CADOU
Description : Ce cours d'Introduction au droit aborde les spécificités de la matière (contraintes et outils spécifiques) et livre un résumé du droit français permettant ainsi de mieux comprendre pourquoi il s'organise autour de certaines divisions fondamentales (droit privé / droit public, etc.). Il doit aider ...
Présentation de la ressource en auto-formation Jurisprudence : infections nosocomiales et responsabilités cours / présentation
05/07/2007
Jurisprudence : infections nosocomiales et responsabilités
Auteur(s) : MAUBISSON Clémence
Description : C'est un vrai problème de santé publique. C'est un réél risque sanitaire , en effet 750 000 personnes en sont atteintes par an, et il y a 4000 morts par an. Un dispositif de prévention et de lutte est mis en place. La désinfection est primordiale également. Une information sur la vigilance est e ...
Présentation de la ressource en auto-formation L'obligation d'information dans la jurisprudence tunisienne cours / présentation
06/07/2007
L'obligation d'information dans la jurisprudence tunisienne
Auteur(s) : MASMOUDI Tasnim
Description : Dans le cadre du XIème séminaire de Droit médical, qui s'est tenu à Toulouse les 5 et 6 juillet 2007, Tasnim MASMOUDI nous présente l'obligation d'information dans la jurisprudence tunisienne.
Présentation de la ressource en auto-formation La loi Informatique et Liberté cours / présentation
01/01/2007
La loi Informatique et Liberté
Description : - La protection de données de santé et les fichiers de recherche; Principaux aspects de la nouvelle loi informatique et libertés; La donnée à caractère personnel; Fichier et traitement des données; Le responsable du traitement; Le transfert des données hors UE; L'information renforcée du droit des ...
Présentation de la ressource en auto-formation Le rôle des Médecins dans les CRCI cours / présentation
05/07/2007
Le rôle des Médecins dans les CRCI
Auteur(s) : BACCINO Eric
Description : Un médecin passe en moyenne 12 journées à sièger et traite environ 16,50 dossiers. Les médecins viennent de toute origine, souvent syndicale. Ils recoivent les rapports et les lisent, posent des questions et discutent avec les autres membres du CRCI. Parfois leur évaluation est non reproductible ...
Présentation de la ressource en auto-formation Les aspects médicaux légaux de la mort cours / présentation
01/01/2011
Les aspects médicaux légaux de la mort
Description : - La mort; Diagnostic de mort; Les lividités; Rigidités; Putréfaction; Datation: délai post-mortem; Comptabilité: ex et environnement; Examen du corps; Distinctions; Certificat de décès; Trajet du certificat de décès