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convention collective
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étude de cas, exercice, liste de références, cours / présentation, scénario pédagogique, autoévaluation
07/10/2009
Etude de cas de droit du travail (2008-2009)
Auteur(s)
:
JAMAR Xavier
Description
:
L'étude de cas comporte une première partie présentation de la société. A partir de données sur l'activité de l'entreprise, il faudra choisir le cadre juridique du recrutement et du départ de quelques profils types de cadres et de non-cadres répondant aux besoins de l'entreprise. Puis l’étude ...
contrat de travail
convention collective
contrat de chantier
externalisation
cours / présentation, exercice, questionnaire, autoévaluation, liste de références
01/01/2006
Introduction à la gestion des PME : Environnement des PME
Auteur(s)
:
ABECASSIS Denis
Description
:
Ce chapitre permet de : 1) comprendre la place des PME dans les différents secteurs économiques et dans l'économie nationale ; 2) connaître en particulier l'impact des PME sur l'emploi, l'innovation et la balance commerciale.
emploi
relations de travail
salaire
convention collective
petites et moyennes entrepris
scénario pédagogique, cours / présentation, questionnaire
01/03/2018
Introduction au droit
Auteur(s)
:
Eléonore CADOU
Description
:
Ce cours d'Introduction au droit aborde les spécificités de la matière (contraintes et outils spécifiques) et livre un résumé du droit français permettant ainsi de mieux comprendre pourquoi il s'organise autour de certaines divisions fondamentales (droit privé / droit public, etc.). Il doit aider ...
Applicabilité directe
Abrogation
Absence
Abus de droit
Acte authentique
Acte juridique
Acte sous seing privé
Action en justice
Admissibilité
Application de la loi dans le temps
Arrêt Cafés Jacques Vabre
Arrêt Fraisse
Arrêt Nicolo
Arrêt Saran et Levacher
Arrêts de règlement
Association
Aubry et Rau
Autorité absolue
Autorité administrative indépendante
Autorité de la chose jugée
Autorité relative
Autorité relative de la chose jugée
Aveu extra
judiciaire
Aveu judiciaire
Bien fondé de l'action
Bloc de constitutionnalité
Charge de la preuve
CIDE
Circulaire administrative
Clément Bayard
Clonage
Code civil
Codification napoléonienne
Compétence d'attribution
Compétence territoriale
Conseil de Prud'hommes
Conseil d'Etat
Consentement
Constitution
Contraception
Contrôle de constitutionnalité
Convention collective
Convention européenne des droits de l'homme
Convention internationale des droits de l'enfant
Conventionalité
Cour d'assises
Cour de cassation
Cour de justice de l'Union européenne
Cour européenne des droits de l'homme
Décret
Délais de procédure
Déni de justice
Dignité de la personne
Directive
Disparition
Distinction entre le droit et le fait
Doctrine
Droit à l'image
Droit d'auteur
Droit de la personnalité
Droit dérivé
Droit extrapatrimonial
Droit intellectuel
Droit intermédiaire
Droit international
Droit interne
Droit personnel
Droit primaire
Droit privé
Droit public
Droit réel
Droit subjectif
Droits acquis
Droits de l'homme
Droits réels
Embryons surnuméraires
Exception de procédure
Exécution provisoire
Fait juridique
Faits contestés
Faits pertinents
Faute
Fiche de jurisprudence
Fin de non recevoir
Finalité sociale du droit
Force de chose jugée
Force exécutoire
Force probante
Hiérarchie des normes
Hypothèque judiciaire
Immeuble
Indice
Inflation normative
Intangibilité
Intégrité du corps humain
Intention de nuire
Intérêt à agir
Interprétation de loi
Interruption volontaire de grossesse
Inviolabilité
Juge de proximité
Juridictions
Légalité
Libre recherche scientifique
Loi
Loyauté de preuve
Mécanisme du renvoi
Meuble
Mort
Moyen de défense au fond
Non
rétroactivité
Objet de la preuve
Obligation de donner
Obligation de faire
Obligation de ne pas faire
Ordonnance
Patrimoine
Personnalité juridique
Personne morale
Personne physique
Portalis
Pourvoi en cassation
Prélèvement d'organes
Présomption
Présomption du fait de l'homme
Présomption irréfragable
Présomption légale
Présomption simple
Prétention
Preuve
Preuve imparfaite
Preuve légale
Preuve libre
Preuve littérale
Preuve parfaite
Principe de séparation des pouvoirs
Principe du contradictoire
Promulgation
Publication
Pyramide de Kelsen
Question préjudicielle
Question prioritaire de constitutionnalité
Recevabilité de l'action
Règle de déontologie
Règlement
Régularité de l'action
Réification
Réparation
Réponse ministérielle
Révolution française
Serment décisoire
Serment supplétoire
Simples expectatives
Société
Statut de l'embryon
Sujet de droit
Survie de la loi ancienne
Témoignage
Titre exécutoire
Traité
Tribunal Cour d'appel
Tribunal des conflits
Troubles anormaux de voisinage
Union européenne
Vie privée
Vocabulaire juridique
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