Ressource en auto-formation : ACTES D'ETAT CIVIL : Actes de naissance

- Naissance sujette à déclaration : les conditions de naissance, la déclaration de naissance, la rédaction de l'acte de naissance, les cas particuliers...
cours / présentation - Création : 01-01-2012
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Présentation de: ACTES D'ETAT CIVIL : Actes de naissance

Informations pratiques sur cette ressource

Langue du document : Français
Type : cours / présentation
Niveau : enseignement supérieur
Contenu : texte
Public(s) cible(s) : apprenant
Document : Document PDF, Document HTML
Droits d'auteur : pas libre de droits, gratuit
Se renseigner auprès des auteurs

Description de la ressource en auto-formation

Résumé

- Naissance sujette à déclaration : les conditions de naissance, la déclaration de naissance, la rédaction de l'acte de naissance, les cas particuliers

"Domaine(s)" et indice(s) Dewey

  • Médecine et Santé (610)

Description MeSH

  • certificats de naissance/législation et jurisprudence/O

Domaine(s)

Informations pédagogiques

  • Notion : certificats de naissance/législation et jurisprudence/O

Informations techniques sur cette ressource en auto-formation

  • Niveau de sécurité : Catalogue OCWC

Intervenants, édition et diffusion

Intervenants

Validateur(s) de la métadonnée : CISMeF CISMeF

Édition

  • UMVF;Campus de Maïeutique francophone

Diffusion

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DIFFUSION

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ÉDITION

UMVF;Campus de Maïeutique francophone

EN SAVOIR PLUS

  • Identifiant de la fiche
    OAI_UMVF_DOC_72715
  • Identifiant OAI-PMH
    oai:documvf.crihan.fr:umvf/umvf_univ_nantes_fr_campusmaieutique_manuel_DOC_72715
  • Schéma de la métadonnée
  • Entrepôt d'origine
    UNF3S
  • Publication
    01-01-2012

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