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MOOC Les fondamentaux du droit d'auteur

Inscriptions ouvertes jusqu'au 17 novembre 2018

Le droit d'auteur est partout : musiques, chansons, tableaux, films, mais aussi jeux vidéo, objets de la vie quotidienne, etc. Berceau des arts, il représente aujourd'hui un secteur majeur de l'économie européenne.

MOOC sur FUN-MOOC - du 1.10.18 au 2.12.2018
Auteur(s): Alexandra Bensamoun, Valérie Laure Bénabou, Sarah Dormont, David El Sayegh, Julie Groffe, Jean Lapousterie, Laurent Pfister, Pierre Sirinelli, Édouard Treppoz

Présentation du MOOC Les fondamentaux du droit d'auteur

Informations pratiques sur le MOOC

  • Type: MOOC, cours en ligne, exercices, cas pratiques, attestation de suivi
  • Temps d'apprentissage: 9 semaines
  • Niveau: à partir du Baccalauréat +2, +3
  • Durée d'exécution: 02:00h/semaine
  • Langues: français
  • Contenu: vidéos, documents complémentaires
  • Public cible: étudiant, professionnels
  • Age attendu: 21 et +
  • Droits: Droits réservés

Description du MOOC

Parfois remis en cause, le droit d'auteur est aussi souvent mal compris. Alors :

  • de quoi parle-t-on ?
  • au-delà des idées reçues, qu'est-ce que le droit d'auteur exactement ?

L'Université Paris-Sud / Paris-Saclay - par le Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI) - et Sacem Université, département pédagogique de la Société des Auteurs, Compositeur et Éditeurs de Musique (SACEM), ont mis en commun leurs compétences et leur savoir-faire pour expliquer les règles juridiques qui régissent le droit d'auteur.

Aussi, ce MOOC expose les fondamentaux du droit d'auteur en répondant à 3 questions :

  • quoi ?
  • qui ?
  • comment ?

Vous saurez :

  • qu'est-ce qui est protégé ?
  • pourquoi et depuis quand protège-t-on l'œuvre de l'esprit ?
  • au bénéfice de qui ?
  • quelle est l'étendue de cette protection ?
  • avec quelles limites et quelles sanctions en cas de violation ?

Des universitaires spécialistes de la question développeront ces contenus, grâce à des modules vidéos et à différents compléments théoriques et pratiques.

Déroulement du MOOC

Ce MOOC dure 9 semaines. Chaque semaine, une nouvelle thématique sera accessible. Les cours sont composés :

  • de vidéos d'une dizaine de minutes chacune
  • de cas pratiques
  • d'exercices
  • de documents complémentaires, pour attirer votre attention sur les notions importantes

Les vidéos seront suivies de quelques questions afin de vous permettre de faire le point sur vos acquis.

Plan du MOOC

  • Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur

Comprendre l'histoire du droit d'auteur, comment il s'est construit, comment les auteurs ont conquis ce droit et comment il s'est déployé.

  • Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur

Appréhender largement la matière, ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.

  • Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d'œuvre

Qu'est-ce qui est protégé par le droit d'auteur ? Qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit ?

  • Semaine 4 : Édouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur

Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?

  • Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral

Caractères et contenu du droit moral.

  • Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux

Caractères et contenu du monopole d'exploitation.

  • Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur

Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? À quelles conditions ?

  • Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d'auteur

Comment assurer l'effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?

  • Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective

Qu'est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?

Évaluation

Une ;attestation de suivi avec succès pourra vous être délivrée en fonction de vos acquis.

Informations pédagogiques

Public

  • Public visé : Ce MOOC s'adresse autant aux étudiants qu'à un public plus large de professionnels ou de curieux qui cherchent à découvrir, à se former ou à acquérir des connaissances particulières dans le domaine du droit d'auteur.
  • Pré-requis : Ce MOOC nécessite un niveau Bac+2 ou Bac+3.

Objectif pédagogique du MOOC

  • Objectif : Ce MOOC a pour but de vous expliquer les règles juridiques qui régissent le droit d'auteur.

Intervenants, édition et diffusion du MOOC Les fondamentaux du droit d'auteur

Intervenants

  • Équipe de la SACEM :

    • Claire Giraudin, Directrice de Sacem Université
    • Sophie Schemoul, Responsable du développement et des contenus pédagogiques de Sacem Université
    • Jessica Couty, Chargée de communication multimédia
  • Équipe technico-pédagogique de The MOOC Agency :

    • Chargée de projet du MOOC : Aurélie Kaya
    • Ingénieure pédagogique : Émeline Dupont-Huin
    • Réalisation Audiovisuelle : The MOOC Agency
  • Direction de l'innovation pédagogique, Université Paris-Sud :

    • Ingénieur pédagogique : Luc Rondeleux
  • Édition

  • Diffusion

    Plateforme

    Conditions d'utilisation :

    • Du cours : Droits réservés : la production relève de la propriété intellectuelle de son auteur et ne peut donc pas être réutilisée.
    • Des contenus produits par les participants : Droits réservés : la production relève de la propriété intellectuelle de son auteur et ne peut donc pas être réutilisée.
Publication : 9.10.2018